Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Insensia

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    Collecte des données personnelles

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    Responsabilité des utilisateurs

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    Limitation de responsabilité

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    Modification des CGU

Insensia se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Les utilisateurs seront informés de toute modification par le biais du site. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

    Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.